Commune de Bellegarde-en-Forez
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Arrêtés du maire

Accueil / Vie municipale / Règlementation municipale / Arrêtés du maire

Vous trouverez, dans cette rubrique, tous les arrêtés du Maire.

Liste de pièces jointes

file_download005T stationnement place Combattants (PDF - 221.09 kB)

file_downloadArrêté permanent 14-2023 Rue de la Bise.pdf (PDF - 309.75 kB)

file_download015P chiens cimetière (PDF - 178.84 kB)

file_download044P vitesse route Montagne (PDF - 311.06 kB)

file_download2024_06_24_AP_ESOD_groupe_3.pdf (PDF - 101.32 kB)

file_downloadARRETE 4P 2024.pdf (PDF - 200.53 kB)

file_downloadAP0071-2024.PDF (PDF - 81.74 kB)

file_downloadArrêté - Stationnement points apport collectif - Commune.pdf (PDF - 370.9 kB)

file_downloadArrêté 19T2025 - Périmètre commune - AXIONE.pdf (PDF - 269.27 kB)

file_downloadArrêté 6P2025.pdf (PDF - 205.19 kB)

file_downloadArrêté 35T2025 - Chemin Profond.pdf (PDF - 236.06 kB)

file_downloadArrêté 36T2025 - rue de l_Anzieux.pdf (PDF - 226.67 kB)

file_downloadArrêté 43T2025 - EUROVIA - Chemin de Pierre Thurine prolongation.pdf (PDF - 245.13 kB)


Contacts

mairie@bellegarde42.fr

MAIRIE, 29 rue des écoles

42210 Bellegarde-en-Forez - FRANCE

+33 4 77 54 48 11

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