Navigation de plaisance
Vérifié le 14 Jan 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers...). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d'un permis. La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.
-
Demande d'inscription au permis bateau à moteur option "côtière" ou "eaux intérieures"
Formulaire
-
Permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur : demande d'inscription à une extension
Formulaire
-
Demande de duplicata d'un permis bateau de plaisance à moteur
Formulaire
-
Demande de délivrance par équivalence d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
Formulaire
-
Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur
Formulaire
-
Demande d'agrément pour l'initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé
Formulaire
-
Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur
Formulaire
Questions ? Réponses !
- Achat-Vente d'un navire de plaisance (bateau) : quelles formalités accomplir ?
- Navigation de plaisance : doit-on avoir un permis bateau ?
- Conduire un scooter des mers : quelles sont les règles ?
- Bateau de plaisance : quelles sont les règles de sécurité en eaux intérieures ?
- Quelles sont les lois applicables lorsqu'on quitte les eaux françaises ?
- Que faire en cas de perte, vol ou détérioration du permis bateau de plaisance ?
- Les anciens permis bateaux mer sont-ils encore valables ?
- Peut-on obtenir le permis plaisance par équivalence ?
- Location d'un bateau de plaisance : quelles sont les règles ?
- Conduite accompagnée d'un bateau à moteur : quelles sont les règles ?
Pour en savoir plus
-
Site officiel des démarches en ligne gratuites "www.demarches-plaisance.gouv.fr"
open_in_new
Ministère chargé de la mer et de la pêche
-
Site Formations et Métiers de la mer
open_in_new
Ministère chargé de la mer et de la pêche
-
Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en eaux intérieures
open_in_new
Ministère chargé de la mer et de la pêche
-
Francisation des navires, DFAN et gestion des hypothèques maritimes : transfert de mission
open_in_new
Ministère chargé des finances
-
Permis plaisance
open_in_new
Ministère chargé de la mer et de la pêche
-
Équipements de sécurité des bateaux de plaisance en mer
open_in_new
Ministère chargé de la mer et de la pêche
CCFE (Communauté de Communes Forez Est)
FACEBOOK 
Visites Forez Est 
Rando Forez Est (Randonnées à Bellegarde en Forez)
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes