Commune de Bellegarde-en-Forez
  • home
  • Vie pratique
    Guide des démarches GESTION DES DECHETS Sécurité Bien vivre ensemble Agenda Cimetière Transports
  • Vie municipale
    Conseil municipal Règlementation municipale Publications municipales Conseil municipal des jeunes Personnel communal Intercommunalité
  • Enfance - Jeunesse
    Conseil municipal des jeunes Ecoles Transports scolaires Prévention Loisirs et culture Micro crèche
  • Vie économique
    Annuaire des professionnels PRODUCTEURS LOCAUX Marché hebdomadaire les mercredis BURGER D'ICI PRE (Point Rencontre Emploi) Marchés publics
  • Action sociale - Santé
    Centre Communal d'Action Sociale Annuaire de la santé Associations sociales et humanitaires EHPAD Recherche de professionnels de Santé
  • Culture - Vie associative
    Bibliothèque Ludothèque Annuaire des associations Salles à louer
  • Découvrir
    Le village Plan/Accès Equipements et services Patrimoine Tourisme Annuaire touristique

Arrêtés du maire

Accueil / Vie municipale / Règlementation municipale / Arrêtés du maire

Vous trouverez, dans cette rubrique, tous les arrêtés du Maire.

Liste de pièces jointes

file_downloadArrêté 004P Chemin Neuf (PDF - 200.53 kB)

file_downloadArrêté 005P Place des Combattants (PDF - 221.09 kB)

file_downloadArrêté 014P Rue de la Bise (PDF - 309.75 kB)

file_downloadArrêté 015P Cimetière (PDF - 178.84 kB)

file_downloadArrêté 044P Route de la Montagne (PDF - 311.06 kB)

file_downloadArrêté 071P R.D.10 (PDF - 81.74 kB)

file_downloadArrêté 071T Parking Salle des Fêtes (PDF - 279.29 kB)

file_downloadArrêté 073T Rue du Vieux Château (PDF - 283.7 kB)

file_downloadArrêté 19T AXIONE périmètres de la commune (PDF - 269.27 kB)

file_downloadArrêté 1P Stationnement points de collecte (PDF - 370.9 kB)

file_downloadArrêté 36T2025 - rue de l_Anzieux.pdf (PDF - 226.67 kB)

file_downloadArrêté 6P2025.pdf (PDF - 205.19 kB)


Contacts

mairie@bellegarde42.fr

MAIRIE, 29 rue des écoles

42210 Bellegarde-en-Forez - FRANCE

+33 4 77 54 48 11

Contact par formulaire

Liens

Comparateur Aides au Logement

GUIDE GRATUIT AIDES FINANCEMENT

Liens

CCFECCFE (Communauté de Communes Forez Est)
FACEBOOKFACEBOOK
Visites Forez EstVisites Forez Est
Rando Forez EstRando Forez Est (Randonnées à Bellegarde en Forez)

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

FORMULAIRE DE CONTACT
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×