Vous trouverez dans cette rubrique le plan local d'urbanisme et toutes ses annexes ainsi que la présentation des services intercommunautaires chargés de l'urbanisme
Plan Local d'Urbanisme
Le Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) a été voté en conseil le 12 décembre 2016.
Liste de pièces jointes
file_downloadPage de garde (PDF - 444.01 kB)
file_downloadBordereau des pièces (PDF - 90.53 kB)
file_downloadRapport de présentation (PDF - 64.66 MB)
file_downloadProjet d'Aménagement et de Déeloppement Durable (PDF - 2 MB)
file_downloadOpérations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (PDF - 4.83 MB)
file_downloadPlan zonage Nord (PDF - 1.73 MB)
file_downloadPlan zonage Sud (PDF - 1.39 MB)
file_downloadPLan zonage Centre (PDF - 1.47 MB)
file_downloadEmplacements réservés (PDF - 834.18 kB)
file_downloadRèglement (PDF - 4.75 MB)
file_downloadMémoire des annexes sanitaires (PDF - 1.74 MB)
file_downloadPlan réseau d'eau potable planche sud (PDF - 826.56 kB)
file_downloadPage de garde de l'étude d'assainissement (PDF - 716.57 kB)
file_downloadPLan réseau assainissement (PDF - 2.44 MB)
file_downloadPage de garde du plan de réseau éléctrique (PDF - 715.54 kB)
file_downloadPlan du réseau éléctrique (PDF - 3.83 MB)
file_downloadServitudes d'utilité publique (PDF - 18.54 MB)
file_downloadPlan servitudes d'utilité publique planche Nord (PDF - 2.33 MB)
file_downloadPlan servitudes d'utilité publique planche Sud (PDF - 1018.8 kB)
Services urbanisme de la communauté de communes de Forez-Est
Vous avez des projets de construction, d'aménagement, de démolition ... vous souhaitez connaître les démarches à accomplir et les autorisations à demander, rendez-vous sur le site de la Communauté de Communes de Forez Est en cliquant sur le lien suivant :
https://www.forez-est.fr/vie-quotidienne-forez-est/urbanisme/instruction-d-urbanisme