Vous trouverez dans cette rubrique le plan local d'urbanisme et toutes ses annexes ainsi que la présentation des services intercommunautaires chargés de l'urbanisme

Plan Local d'Urbanisme

Le Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) a été voté en conseil le 12 décembre 2016.

Liste de pièces jointes

Page de garde (PDF - 444.01 kB)

Bordereau des pièces (PDF - 90.53 kB)

Rapport de présentation (PDF - 64.66 MB)

Projet d'Aménagement et de Déeloppement Durable (PDF - 2 MB)

Opérations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (PDF - 4.83 MB)

Plan zonage Nord (PDF - 1.73 MB)

Plan zonage Sud (PDF - 1.39 MB)

PLan zonage Centre (PDF - 1.47 MB)

Emplacements réservés (PDF - 834.18 kB)

Règlement (PDF - 4.75 MB)

Mémoire des annexes sanitaires (PDF - 1.74 MB)

Plan réseau d'eau potable planche sud (PDF - 826.56 kB)

Page de garde de l'étude d'assainissement (PDF - 716.57 kB)

PLan réseau assainissement (PDF - 2.44 MB)

Page de garde du plan de réseau éléctrique (PDF - 715.54 kB)

Plan du réseau éléctrique (PDF - 3.83 MB)

Servitudes d'utilité publique (PDF - 18.54 MB)

Plan servitudes d'utilité publique planche Nord (PDF - 2.33 MB)

Plan servitudes d'utilité publique planche Sud (PDF - 1018.8 kB)

Notice inondations (PDF - 1.78 MB)

Règlementation boisement (PDF - 894.62 kB)

Services urbanisme de la communauté de communes de Forez-Est

Vous avez des projets de construction, d'aménagement, de démolition ... vous souhaitez connaître les démarches à accomplir et les autorisations à demander, rendez-vous sur le site de la Communauté de Communes de Forez Est en cliquant sur le lien suivant :
https://www.forez-est.fr/vie-quotidienne-forez-est/urbanisme/instruction-d-urbanisme

Plan Local d'Urbanisme

Liens