menu
home
Découvrir
Le village
Plan/Accès
Equipements et services
Patrimoine
Tourisme
Annuaire touristique
Vie municipale
Conseil municipal
Règlementation municipale
Personnel communal
Intercommunalité
Publications municipales
Conseil municipal des jeunes
Vie pratique
Guide des démarches
GESTION DES DECHETS
Sécurité
Bien vivre ensemble
Agenda
Cimetière
Transports
Enfance - Jeunesse
Conseil municipal des jeunes
Ecoles
Transports scolaires
Prévention
Loisirs et culture
Micro crèche
Action sociale - Santé
Centre Communal d'Action Sociale
Annuaire de la santé
Associations sociales et humanitaires
EHPAD
Recherche de professionnels de Santé
Vie économique
Annuaire des professionnels
PRODUCTEURS LOCAUX
Marché hebdomadaire les mercredis
BURGER D'ICI
PRE (Point Rencontre Emploi)
Marchés publics
Culture - Vie associative
Bibliothèque
Ludothèque
Annuaire des associations
Salles à louer
Relevé de décisions du CM du 06 12 22
Accueil
/
Vie municipale
/
Conseil municipal
/
Relevés de décisions du conseil
/
Relevé de décisions du CM du 06 12 22
17/12/2022
Pièces jointes
file_download
22 12 06.pdf (PDF - 0.56Mo)
×
FORMULAIRE DE CONTACT
Nom / Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Téléphone
*
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire.
×
CCFE (Communauté de Communes Forez Est)
FACEBOOK 
Visites Forez Est 
Rando Forez Est (Randonnées à Bellegarde en Forez)
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes